Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

 

E-commerce logistics

E-commerce logistics.

Préambule

Le site est la propriété du vendeur:

RESIMARMO® Siège Européen

DECOPIERRE ITALIA – SAS BERTOLASO Mickaël

Viale Cassiodoro, 3

20145 MILANO (MI)

P.I / C.F: 05696120962

R.E.A: MI-1841120

dont le siège social est situé à l’adresse suivante:

RESIMARMO® Italia

Via Borgo San Siro, 15

27026 Garlasco PV

il numero individuale codice fiscale del venditore:

R.E.A: MI-1841120

 

RESIMARMO® France

27, Rue Saint Philippe – Palais de Madrid

06000 Nice

 

Conditions générales de Vente. Les dispositions suivantes sont destinées à définir les conditions générales de vente des sites:

https://www.resimarmo.it, https://www.resimarmo.fr, https://www.resimarmo.eu, https://www.resimarmo.uk,https://www.resimarmo.de, https://www.resimarmo.com, https://www.resimarmo.be,https://www.resimarmo.es, https://www.resimarmo.lu, https://www.resimarmo.ch, https://www.resimarmo.at,https://www.resimarmo.pt.

Les présentes Conditions Générales de vente (ci-après “Conditions générales”) définissent les droits contractuels et obligations du vendeur et de son client dans le cadre de la vente à distance des produits simples et des produits élaborés.

Les conditions générales de vente régissent exclusivement la relation entre le fournisseur et le client.

Les conditions générales de vente représentent toutes les obligations des parties. Le client est réputé les accepter sans réserve, sinon la commande ne sera pas validé.

En cas de doute sur l’une des conditions générales de vente, les procédures en vigueur dans le secteur de la vente par des entreprises basées en France, la distance du code de la consommation s’appliquent.

Le vendeur se réserve le droit de modifier les Conditions générales de ventes sur le temps. Les changements prendront effet à posté.

Article 1. Produit ou boutique en ligne

Grâce au site Web, le vendeur fournit au client un catalogue ou une boutique en ligne avec exactement les produits vendus sans que les photographies aient une valeur contractuelle.

Les produits sont décrits et présentés aussi précisément que possible. Toutefois, des erreurs ou des omissions dans la présentation, engageront la responsabilité du vendeur et seront engagés à la suite.

Les produits sont proposés en fonction des disponibilités.

Les prix et les tarifs pour la vente des produits figurant dans le catalogue ou boutique en ligne.

Article 2. Prix (conditions de vente)

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment en publiant en ligne.

Seulement appliquer les taux actuels énumérés dans l’ordre, en fonction de la disponibilité du produit à cette date.

Les prix sont exprimés en Euros (y compris la TVA et hors taxes) et ne comprennent pas les frais d’expédition, qui sont en sus. Les frais d’expédition sont indiqués avant la validation de la commande par le client.

Les prix incluent les taxes applicables à la date de la commande et tout changement du taux de ces taxes sera reflété dans le prix du catalogue de produits ou boutique en ligne. Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, devaient être créées ou modifiées, telles que vers le bas, ce changement sera reflété dans les prix de vente des produits.
Le montant total de la commande (incluant les taxes) et l’expédition inclus, il est indiqué avant la validation finale de la commande.

Le paiement de la commande sera comme il est habituel dans la vente de e-commerce, 30% de la TVA sur commande (en ligne) avec l’un des moyens proposés sur le site, le solde à la livraison. Il indique un paiement supplémentaire à l’étude.

Article 3. Commandez en ligne

 

E-commerce

E-commerce.

 

Commande en ligne. Le client a la possibilité de remplir une commande en ligne, au moyen d’un formulaire électronique. En remplissant le formulaire en ligne, le client accepte le prix et la description des produits.

Le client doit accepter en cliquant sur l’endroit indiqué de ces conditions générales de vente, de sorte que la commande est validée.

Le client doit fournir une adresse e-mail et une adresse de livraison valide et reconnaît ces termes et conditions de vente. Tout échange avec le vendeur peut agir via cette adresse.

Le client choisira le mode d’expédition et validera la méthode de paiement.

Le vendeur se réserve le droit de bloquer la commande du client en cas de non-paiement, d’une adresse erronée ou autre problème sur le compte du client jusqu’à sa résiliation éventuelle.

Article 4. Confirmation et ordre de paiement

Il s’agit d’une commande avec obligation de payer, ce qui signifie que l’ordre implique le paiement du client.

4.1 Paiement

Le client effectue le premier versement de 30% de la commande et finalise en payant le solde à la livraison. Le paiement final sera effectué avant le début du camion de livraison, il sera nécessaire de donner leur numéro de carte de crédit.

En cas de litige ou de l’utilisation frauduleuse de la carte sans l’utilisation physique de la carte (en utilisant le numéro de la carte), toute personne peut contester dans les 70 jours à compter de la date de la transaction en transmettant la plainte comme suit par e-mail ci-dessous

 

service.commercial@resimarmo.com

 

Tout litige non effectuée dans les règles définies ci-dessus, le temps ne sera pas prise en compte et libérera le vendeur de toutes responsabilités.

Le vendeur a mis en place une procédure de vérification de l’ordre et des méthodes de paiement raisonnablement conçu pour assurer une utilisation d’un moyen de paiement, y compris en demandant les données d’identification des clients. En cas de refus d’autorisation de paiement par carte de crédit par les organismes accrédités ou en cas de non-paiement, le vendeur se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la commande et sa livraison. Le vendeur se réserve le droit de refuser une commande d’un acheteur qui n’a pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement est en cours.

4.2 Confirmation de la commande

Dès réception de la validation de l’achat et de paiement par le client, le vendeur transmet à l’adresse e-mail que spécifiée, l’accusé de réception et une copie du contrat pour impression. Le vendeur est tenu d’envoyer une facture au client lors de la livraison. Le client peut exiger l’envoi de la facture à une autre adresse de livraison en envoyant une demande à cet effet au service à la clientèle (voir les coordonnées ci-dessous) avant la livraison. En cas d’indisponibilité d’un produit, le vendeur tiendra le client informé par e-mail dès que possible afin d’annuler la commande du produit et, le cas échéant, de rembourser son prix, le reste de l’ordre en restant ferme et définitif. Pour les questions relatives à la situation d’une commande, le client peut contacter le service clientèle par e-mail à l’adresse suivante:

 

service.commercial@resimarmo.com

 

Article 5. Signature électronique

En conformité avec les dispositions de la loi n ° 2000-230 du 13 Mars 2000, la fourniture en ligne du numéro acheteur de carte de crédit et la validation finale de la commande comme preuve du consentement du client pour l’applicabilité les montants dus au titre de l’ordre, la signature et l’acceptation expresse de toutes les opérations.

Article 6. Essai transaction (Conditions de vente)

Les communications, commandes et paiements entre le client et le vendeur seront démontrés à travers les enregistrements stockés dans les systèmes informatiques du Vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité. Les commandes et les factures d’achat sont archivées sur un support fiable et durable considérée, notamment à titre de preuve.

Article 7. Paiement

Toutes les formes de paiement à la disposition du client sont répertoriés sur le site du vendeur. Le client garantit que le vendeur dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la commande.

Article 8. Expédition

La livraison est effectuée après la confirmation du paiement par l’organisation Vendeur bancaire.

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client sur le bon de commande qui est en ligne, le client s’assurera d’abord d’assurer l’exactitude. Chaque colis retourné au vendeur à la suite d’une adresse de livraison incorrecte ou incomplète sera retournée aux frais de l’acheteur. Sauf en cas de force majeure, la livraison est effectuée, en fonction du mode choisi par le client, dans les délais suivants:

Livraison de 6 à 8 jours selon le kilométrage. 2 à 3 jours pour la livraison express.

2 à 4 jours pour une livraison Premium. Une disposition de stockage pour nos clients difficilement accessibles est actuellement à l’étude.

8.1 Livraison et retard de livraison (Conditions de vente)

En cas de retard dans la livraison, le vendeur informera le client, qui peut se retirer du contrat et demander un remboursement dans les 14 jours suivant la notification. Le remboursement total des frais et la livraison des produits, ou redirigé si nécessaire, est ensuite effectuée. La résiliation du contrat doit être adressée par e-mail à l’adresse suivante:

 

service.commercial@resimarmo.com

 

Toute réclamation non effectuée dans les règles ci-dessus (le temps sera pris en compte) libérer le vendeur de toute responsabilité vis-à-vis du client.

8.2 Vérification des commandes (conditions de vente)

Si, au moment de la livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré, ouvert, le client doit vérifier l’état des produits. S’ils ont été endommagés, l’acheteur doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur la livraison. Le client doit indiquer sur le bon de livraison et sous forme de manuscrit, toute anomalie concernant la livraison. La vérification du produit est considérée comme effectuée une fois que le client, ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison. Le client doit, le cas échéant, informer le vendeur de ses réserves à l’adresse suivante comme suit:

 

service.commercial@resimarmo.com

 

Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans le temps indiqué ne sera pas prise en compte et dégagera le vendeur de toutes responsabilités vis-à-vis du client.

8.3 Contrôle retour

Le produit pour échange ou remboursement seront retournés au vendeur dans son ensemble et dans son emballage d’origine, comme suit:

Les produits retournés dans les 15 jours à compter de la date de livraison à l’adresse suivante:

RESIMARMO®

Via Borgo San Siro, 15

27026 Garlasco PV

Toute réclamations ou non retournés dans les règles ci-dessus et dans les limites de temps ne peuvent pas être prises en compte et libèrent le vendeur de toutes implication vis-à-vis du client. Tout produit pour échange ou remboursement sera retourné au vendeur dans son ensemble et dans son emballage d’origine.

Les frais de retour sont à la charge du client.

ARTICLE 9. Produits bon de souscription

Le vendeur garantit que le produit est conforme au contrat. Le client peut faire une demande en vertu de la garantie légale de conformité conformément aux articles L. 211-4 du Code de la consommation, ou sous la responsabilité des défauts visés à l’article 1641 du Code civil. «Approprié pour l’acheteur et le vendeur est pas le producteur de tous les produits présents dans le sens de la loi n ° 98-389 du 19 mai 1998 relative à la responsabilité des produits défectueux.

9.1 Garantie légale de conformité

Le client dispose d’un délai de 2 ans à compter de la livraison du produit pour  mettre en œuvre la garantie légale de conformité. En tant que tel, il peut choisir entre la réparation ou le remplacement des actifs conformément à l’article L. 211-9 du Code de la consommation. Le client n’a pas à prouver l’existence d’un défaut de conformité, dans les 6 mois (24 mois à partir du 18 Mars, 2016, à l’exception des produits utilisés) à partir de la date de la sortie du produit.

9.2 Vices garantie (Conditions de vente)

Pour le client, s’il utilise la responsabilité pour les défauts en vertu de l’article 1641 du Code civil, il peut choisir la résolution de la vente ou une réduction de prix, conformément à l’article 1644 du Code civile.

Article 10. Non-disponibilité et remboursement (Conditions de vente)

En cas d’indisponibilité d’un produit commandé, le client sera informé par e-mail. Le client aura la possibilité d’annuler la commande et aura alors le choix entre un remboursement des sommes versées par lui dans les 30 jours au plus tard de leur versement, ou échanger le produit.

Article 11. Droit de retrait (Conditions générales de vente)

Le client peut exercer le droit de rétractation et retourner le produit dans les 14 jours ouvrables suivant la livraison, comme toutes conditions générales de vente du droit Français. Les clients comptent sur le droit de rétractation en contactant le service à la clientèle par e-mail:

service.commercial@resimarmo.com

Après avoir communiqué sa décision de se retirer, le client dispose alors de 14 jours pour retour ou pour la restitution. Tout retrait ou retour n’étant pas fait dans les règles définies ci-dessus, le temps ne sera pas pris en compte et le vendeur sera exonéré de toutes responsabilités envers le client.

Le client peut demander un échange ou le remboursement du produit retourné, sans pénalité, à l’exception des frais de retour qui seront à la charge du client. Toutefois, en cas de retour, les frais d’expédition peuvent à nouveau être facturés au client. Le retour ou le changement du produit ne sera accepté que pour les produits intacts et dans leur état d’origine. 

Certains produits, pour leur qualité intrinsèque, ne peuvent pas être soumis au droit de rétractation, et ne peuvent être remboursés, y compris, mais sans s’y limiter, les produits visés à l’article L. 121-21-8 du Code de la consommation c’est-à-dire: tous produits qui ne peut pas, par nature, être redirigé, tous produits périssables, toutes vidéos et  tous produits imprimés Etc. 

Article 12. Protection des données

Le Vendeur conservera dans ses systèmes informatiques dans des conditions raisonnables de tests, la transaction impliquant la commande et la facture de sécurité. Le vendeur garantit au client la protection des données personnelles de ce dernier. Le vendeur a fait à cet égard une déclaration à la CNIL sous le numéro ___ Plan pour France_____. De par ces conditions générales de vente, le client a le droit d’accès, de rectification et de suppression des informations recueillies par e-mail à l’adresse suivante:

service.commercial@resimarmo.com

Article 13. Force majeure (conditions générales de vente)

Les partis doivent être libéré de leurs obligations en cas de circonstances indépendantes de leur volonté, et constituer un cas de force majeure, qui aurait empêché leur mise en œuvre. Les obligations des parties seront suspendues. La partie qui invoque ces circonstances en avisera l’autre partie immédiatement après l’apparition et la disparition. Ils sont considérés comme cas de force majeure ou intérêt de circonstances, des parties externes, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne peut être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnables, définis comme tels par les tribunaux français, y compris le blocage des moyens de transport ou les fournitures, les tremblements de terre, les incendies, les tempêtes, les inondations, la foudre, et l’arrêt des télécommunications. Si le problème dure plus de trois mois, ces termes peuvent être résiliées par la partie lésée.

Article 14. Invalidité partielle

Si une ou plusieurs dispositions de ces conditions générales de vente doivent être déclarées nulles et non avenues par application de la loi, d’un règlement ou d’une décision définitive d’un tribunal français, les autres dispositions resteront en vigueur et de plein effet.

Article 15. Loi applicable et juridiction (conditions générales de vente)

Le vendeur est situé dans un pays de la communauté européenne stable et durable pour mener efficacement ses activités, dans le cas d’une entreprise, il s’agit de l’emplacement de son siège. La loi française est la plus restrictive pour le vendeur, c’est ce droit qui sera appliqué à toutes les transactions commerciales. Le droit de tous les pays de la Communauté européenne peut également être cité. En outre, ces termes sont soumis à l’application de la loi française et les dispositions du droit commercial de la «Convention internationale de Vienne.” En cas de litige ou de réclamation, le client doit d’abord contacter le vendeur pour obtenir une solution amiable. En l’absence d’accord, le client est contracté en tant que consommateur. Il peut engager une procédure devant le tribunal où le siège social du vendeur.

 

 

LOGO-RESIMARMO des couleurs

La nouvelle section "Shop", vente aux particuliers est en préparation. Des sous-pages spécifiques ont été créées, elles seront utilisées pour la bonne gestion du magasin. Elles peuvent parfois être affichés à des fins de test. Aucune commande ne sera honorée pour le moment. Un message sera visible sur le site lorsque le magasin sera pleinement opérationnel. En attendant, vous pouvez commander par mail, comme jusqu'à présent. Merci pour votre patience. Rejeter